
MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site
Le site www.chezfrancoise.org est édité par :
Nom : Cedart Studio
Adresse postale : 5 rue Er Lann 56450 Theix
E-mail de contact :
Conformément à l'article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) de 2004, l’identité de l’éditeur peut être communiquée sur demande judiciaire.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Wix
Nom de l’hébergeur : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Responsabilités
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur du site reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber volontairement son bon fonctionnement.
5. Gestion des cookies et des données personnelles
Le site utilise des cookies pour des mesures d’audience via Google Analytics et Google Tag Manager. Ces cookies nécessitent le consentement de l’utilisateur. Pour plus d’informations sur leur gestion, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et de gestion des cookies.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages causés par leur consultation.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :